Politique de cookies et de confidentialité

CHAPITRE I – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

ONZE INSTITUT s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur, à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des personnes qui sont en relation avec elle, ainsi qu’à respecter leur vie privée.

Cette politique a pour but d’informer sur :

Les données personnelles que ONZE INSTITUT collecte et les raisons de cette collecte,

La façon dont sont utilisées ces données personnelles,

Les droits dont disposent les personnes sur leurs données personnelles.

Les Données Personnelles que ONZE INSTITUT collecte et les raisons de cette collecte

Les données personnelles sont collectées, utilisées, protégées, conservées et effacées par ONZE INSTITUT responsable de traitement dont les coordonnées sont :

Adresse : 600 Avenue de Grand Angles, 30133 Les Angles

ONZE INSTITUT collecte et conserve une variété de données personnelles, sur les bases légales d’exigence professionnelle légitime (intérêt légitime), ou lorsque ces informations sont fournies sur une base volontaire par contrat ou par consentement.

Les caractéristiques des données personnelles sont selon les traitements :

Reliées au caractère nominal de la personne (état civil, identité, données d’identification y compris numérique, images…),

Reliées au caractère professionnel de la personne (ex. CV, situation professionnelle, formation, distinctions, diplômes, etc.),

Reliées aux données de connexion (adresses IP, logs, identifiants de connexion, etc.) quand il s’agit de visiteurs se connectant au site internet ou aux accès Wifi de ONZE INSTITUT.

Les traitements de données à caractère personnel que ONZE INSTITUT utilise sont :

La gestion aux demandes d’information des personnes,

La gestion des candidatures,

La gestion des relations avec ses clients, ses prospects, ses fournisseurs et ses partenaires,

L’organisation d’événements de promotion de son activité (forums, salons),

La gestion des informations de connexion à des fins d’amélioration de site et de statistiques.

ONZE INSTITUT collecte de manière loyale et transparente les données personnelles

ONZE INSTITUT s’interdit de collecter des données personnelles sans en avoir informé les personnes concernées. De plus ONZE INSTITUT ne traite pas de données sensibles (art 9 et 10 du RGPD), sauf dans le cadre spécifique d’informations personnelles nécessaires à l’exercice de ses missions ou pour répondre à des obligations légales.

Lorsque ONZE INSTITUT collecte des informations à caractère personnel au sujet d’une personne, elle en informe la personne concernée lors de la collecte des données.

Comment sont utilisées les données personnelles ?

ONZE INSTITUT utilise les données personnelles pour des finalités explicites et licites.

Les finalités et les bases juridiques des traitements de ONZE INSTITUT sont :

Répondre aux demandes d’information des personnes,

Gérer les dossiers de candidature (base contractuelle)

Gérer les relations avec ses clients, ses prospects, ses fournisseurs et ses partenaires (base contractuelle et intérêt légitime pour les prospects et les partenaires)

Organiser des événements de promotion de son activité (intérêt légitime)

Gérer les informations de connexion à des fins de statistiques (intérêt légitime)

ONZE INSTITUT assure la confidentialité des données personnelles qui lui sont confiées en respectant les principes de protection des données (minimisation des données, sécurisation des données, pas de transfert de données hors de l’Union Européenne sans encadrement juridique) et ne communique les données personnelles qu’à son personnel habilité.

ONZE INSTITUT respecte les durées de conservation des données personnelles ONZE INSTITUT limite la conservation des données personnelles à la durée définie par la loi ou à la durée nécessaire à l’accomplissement de la finalité déclarée.

Traitement des demandes d’information : 2 ans

Gestion des candidatures : 3 ans

Gestion des relations avec ses clients, ses prospects, ses fournisseurs et ses partenaires : durée des relations contractuelles et 3 ans pour les prospects

Organisation des événements de promotion de son activité (forums, salons) : 3 ans

Gestion d’informations de connexion à des fins de statistiques : 13 mois.

ONZE INSTITUT s’engage à effacer les données de ses bases à l’issue de cette durée. Par exception, ces données pourront être archivées pour gérer les réclamations et contentieux en cours.

Vos droits sur les Données Personnelles

ONZE INSTITUT informe les personnes concernées de leurs droits en matière de données personnelles ONZE INSTITUT les informe sur la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, d’effacement, de communication, et de rectification des informations les concernant ainsi que leur droit d’opposition pour des motifs légitimes et leur droit à la portabilité de leurs données et leur droit à la limitation du traitement. Les clients et prospects peuvent exercer leurs droits en contactant ONZE INSTITUT par courrier à l’adresse suivante :

Référent aux données personnelles

600 Avenue de Grand Angles, 30133 Les Angles

Mail : contact@onze-institut.com

Les personnes concernées ont le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) :

CNIL – 3 Place de Fontenoy -TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07

Site internet : https://www.cnil.fr

CHAPITRE II – GESTION DES COOKIES

A quoi servent les cookies émis sur notre Site ?

Les cookies que nous émettons nous permettent :

d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site et, le cas échéant, de nos produits et services ;

d’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;

de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.) ;

de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre Compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiées et de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

[Si présence de passerelle de partage vers des réseaux sociaux]

Lors de votre navigation sur le Site, des cookies des réseaux sociaux peuvent être générés notamment par l’intermédiaire des boutons de partage qui collectent des données à caractère personnel.

Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau cookies apparaîtra en page d’accueil. Un lien cliquable permet d’en savoir plus sur la finalité et le fonctionnement des cookies et renvoie vers la présente Charte. La poursuite de la navigation sur une autre page du site ou la sélection d’un élément du Site (notamment : image, texte, lien, etc.) matérialise votre acceptation au dépôt des cookies visés sur votre ordinateur.

Comment pouvez-vous contrôler les cookies utilisés ?

Vous pouvez à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés (soit systématiquement, soit selon leur émetteur). Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soit proposé ponctuellement, avant qu’un cookie puisse être enregistré dans votre terminal.

Attention : tout paramétrage est susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. Nous déclinons toute responsabilité s’agissant des conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous (ou nos prestataires) ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Comment configurer votre logiciel de navigation ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Vous trouverez ci-dessous des informations concernant les principaux navigateurs.

Internet Explorer / Edge

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.

Firefox

Allez dans l’onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options

Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie privée et cliquez sur Affichez les cookies

Safari

Accédez aux Paramètres via le menu du navigateur (Safari > Préférences)

Cliquez sur Confidentialité.

Google Chrome

Accédez aux Paramètres via le bouton à droite de la barre d’URL ou via le menu du navigateur (Chrome > Préférences).

Sélectionnez Paramètres Avancées

Cliquez sur Paramètres du contenu puis sur Cookies.

Pour obtenir plus d’information sur les cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.